Le passage devant le médecin du travail est une habitude ancienne et bien établie pour les salariés français. Ce rituel immuable recouvre toutefois des applications différentes selon les professions, les environnements de travail ou les situations de chacun.
Les enjeux de santé sont forcément différents pour une comptable, un opérateur dans une entreprise chimique ou un ouvrier boulanger. Les modalités du suivi médical sont donc adaptées selon les activités en fonction de plusieurs critères. Si le principe d’ensemble reste simple – plus on est exposé à des risques particuliers, plus le suivi médical est exigeant – il n’en demeure pas moins que ses déclinaisons concrètes peuvent apparaître complexes. Or, c’est bien à l’employeur qu’il revient de s’y retrouver dans les différentes règles pour assurer la santé de ses salariés.
Qu’est ce que le suivi médical individuel ?
Le suivi médical individuel consiste en un ensemble de visites médicales obligatoires auprès d’un professionnel de santé au travail. Ces visites sont réalisées initialement autour de l’embauche du salarié, puis de manière périodique selon un rythme défini. Elles concernent tous les salariés, qu’ils soient en CDI ou en CDD. L’employeur a obligation d’organiser le suivi médical, le salarié a obligation de se rendre aux visites auxquelles il est convoqué.
Le suivi médical individuel a pour objectif de :
- Prévenir toute altération de l’état de santé du salarié du fait de son activité professionnelle ;
- S’assurer que le salarié est en capacité à exercer ses fonctions en toute sécurité pour lui-même et pour ses collègues ;
- Veiller à ce que l’état de santé du salarié n’impacte pas sa capacité à travailler et déclencher, si besoin, des mesures d’appui au maintien en emploi.
Selon les risques, des suivis médicaux différents
La loi différencie les modalités du suivi médical individuel selon les salariés, en prenant en compte différents critères dont les principaux sont :
- La nature des risques liés à l’activité du salarié : considérant que l’activité d’un conducteur d’engins ou d’un installateur d’échafaudages l’expose à des dangers spécifiques, il ne sera pas suivi de la même manière qu’un employé de bureau.
- L’âge : selon que le salarié a plus ou moins de 18 ans, les règles du suivi varient.
- Le rythme de travail : les contraintes sur le corps pour un travailleur de nuit exigent un suivi forcément différent d’un travailleur en horaires normaux.
- La présence ou non d’un handicap ou d’une invalidité.
- Des situations particulières : grossesse, allaitement de l’enfant…
En fonction de ces critères (qui peuvent être pris isolément ou cumulés selon les cas), le législateur a défini deux formes pour le suivi médical individuel :
- Le suivi individuel simple (SIS) qui constitue la règle de base pour les salariés n’étant pas exposés à des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité. C’est le mode de suivi médical le moins contraignant. Des variantes (suivi adapté) sont prévues pour répondre à certaines situations.
- Le suivi individuel renforcé (SIR) : il s’agit d’un suivi très spécifique, dédié à des catégories de salariés exposés à des risques particuliers identifiés par le Code du travail ; ils nécessitent de fait une vigilance sanitaire approfondie (ex. rayonnements ionisants).
Leurs modalités entre ces différents suivis varient à différents niveaux. Il peut s’agir :
- Du moment auquel se déroule la visite médicale d’embauche, qui selon les situations peut avoir lieu avant ou après l’affectation au poste ;
- De la fréquence des visites périodiques après visite d’embauche (de 1 an à 5 ans selon les cas) ;
- De la nature et du déroulement de la visite, certaines nécessitant une investigation plus poussée lors de l’entretien médical et donnant lieu à un avis d’aptitude au poste. D’autres peuvent être réalisés par les professionnels de santé en présentiel ou en vidéotransmission, tels que désignés par la réglementation en vigueur.
- De la qualification des professionnels de santé réalisant les visites qui, pour certaines ne peuvent être réalisées que par le médecin du travail (les autres pouvant être déléguées à un infirmier, un interne ou un médecin du travail en formation).