Le suivi individuel simple (SIS) concerne les travailleurs que l’on considère comme n’étant pas exposés à des risques professionnels particuliers. Il s’agit du cas général, celui de la grande majorité des salariés ; il appelle une surveillance médicale périodique réduite, avec quelques adaptations pour certaines situations spécifiques.
Qui peut bénéficier d’un suivi individuel simple ?
Les salariés en CDI ou CDD occupant un emploi dont les caractéristiques (missions, environnement de travail, produits manipulés…) font :
- Que bien que n’étant pas à l’abri de risques, ils ne sont pas exposés à des risques jugées comme particulièrement sensibles pour leur santé ou leur sécurité ;
- Qu’ils ne sont pas susceptibles, par l’altération de leur état de santé, de mettre gravement en danger la santé ou la vie d’autrui.
On retrouve par exemple en suivi simple les salariés affectés à des emplois administratifs ou commerciaux, à des activités de services et de prestations. La catégorie s’étend donc du vendeur en téléphonie mobile jusqu’à l’ouvrier boulanger, en passant par le journaliste, le coiffeur, le chef cuisinier, etc.
Modalités du suivi individuel simple
Lors de l’embauche : une visite d’information et de prévention
La règle générale veut qu’une visite d’information et de prévention initiale à l’embauche soit réalisée dans les 3 mois au plus tard après affectation au poste.
Il existe cependant quelques cas particuliers pour lesquels la visite initiale lors de l’embauche doit être réalisée avant le premier jour de travail :
- Les travailleurs de nuit ;
- Les moins de 18 ans ;
- Les salariés exposés aux agents biologiques du groupe 2 ;
- Les salariés exposés aux champs magnétiques dont l’intensité est supérieure aux valeurs limites d’exposition.
Fréquence des visites périodiques
Les salariés en suivi individuel simple doivent se rendre à une visite d’information et de prévention au maximum tous les 5 ans à partir de la visite initiale à l’embauche. Le médecin du travail peut décider d’un suivi plus rapproché selon la situation du salarié.
Là aussi, on trouve quelques exceptions pour lesquelles l’intervalle entre deux visites de suivi est ramenée à 3 ans maximum :
- Les travailleurs de nuit ;
- Les travailleurs handicapés ;
- Les bénéficiaires d’une pension d’invalidité.
Professionnels de santé compétents pour la réalisation de ces visites
Les visites d’information et de prévention (initiales et périodiques) peuvent être réalisées par tout professionnel de santé, à savoir :
- Un médecin du travail ;
- Un collaborateur médecin (médecin d’une autre discipline en reconversion vers la médecine du travail) ;
- Un interne (médecin du travail en formation) ;
- Un infirmier en santé travail.
Il faut toutefois savoir que la visite d’information et de prévention initiale lors de l’embauche d’un salarié handicapé ou titulaire d’une pension d’invalidité ne peut être réalisée que par un médecin du travail.